rtt dans la mensualisation

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Brigitte

rtt dans la mensualisation

Message par Brigitte » mer. 21 mai 2003, 21:15

Bonjour,

Comment prend-on en compte les rtt des parents en cas de mensualisation?

merci de votre réponse. Brigitte
Maryvonne de l'asmat

Re: rtt dans la mensualisation

Message par Maryvonne de l'asmat » mer. 21 mai 2003, 21:50

Brigitte bonsoir,
On prend en compte les RTT du parent-employeur seulement, c'est à dire celui qui est immatriculé à l'URSSAF. Ensuite nous l'ôtons du calcul de la mensualisation.
Exemple l'as. maternelle travaille 5 jours semaine soit 21,67 jours par mois.
Si le parent-employeur a l'équivalent de 2 semaines de RTT sur l'année : nous ôterons 2 semaines :
52 semaines - 2 semaines = 50 semaines.
50 semaines divisées par 12 mois = 4,166666
5 jours d'accueil X 4,16666666 = 20,83 jours par mois.
Bien entendu si le parent souhaite vous confier l'enfant pendant les RTT vous restez sur 21,67 jours par mois.
Brigitte

Re: rtt dans la mensualisation

Message par Brigitte » jeu. 22 mai 2003, 20:56

Merci Maryvonne, de tes précisions et bonne soirée.
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